Mentions légales du site 36notaires.com

Avant le jargon juridico-administratif, quelques explications en français : Selectra est une entreprise créée en 2007 par Aurian de Maupeou et Xavier Pinon (si vous cherchez un responsable, c'est eux !) afin de comparer les fournisseurs d'électricité. Depuis, l'activité (et le nombre de pages web) se sont étendues au marché des télécoms et de l'assurance, de la finance et de la domotique, ainsi qu'à une quinzaine de pays. L'entreprise sert le marché français depuis Paris 15ème, Caen, Lyon (au bord de la Saône à Perrache), Barcelone, Valence (en Espagne, mais on ouvrira bientôt dans la Drôme, promis !), Malaga, Séville, Rabat, Casablanca, et le centre-ville de Madrid, où sont installés les conseillers qui reçoivent vos appels.

Selectra, en quelques mots

Nous croyons que nous pouvons rendre le monde des contrats de la maison plus simple, plus vert et moins cher ! Pour ce faire, nous proposons différents services d’information, souscription et gestion des contrats de la maison.

Vous pouvez aussi retrouver d’autres informations sur :

Mentions légales

I - Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation des services du site 36notaires.com, ci après nommé « le Site ». En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

II - Définitions

Site : le Site désigne le site internet 36notaires.com.

L’Editeur : désigne Selectra SAS, éditeur du site36notaires.com.

Utilisateur : l’Utilisateur désigne toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.

L’Utilisateur : désigne toute personne connectée au Site 36notaires.com.

Client : désigne toute personne qui a conclu un contrat avec l'un des partenaires de Selectra SAS par l'intermédiaire de Selectra SAS

Contenu : le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.

Formulaire : le Formulaire désigne le formulaire d’inscription ou de demande d’information en ligne que l'Utilisateur doit impérativement compléter pour pouvoir, par exemple, être mis en relation avec un conseiller de la plateforme d’appels de Selectra SAS ou obtenir un devis chez un partenaire de Selectra SAS.

III - Mentions légales

Raison sociale : SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 499807147. Voir notre fiche sur Alexlegal.

Dénomination sociale : Selectra SAS

Capital social : 140 000 euros

Code APE : 7490B

Siège social : 66 rue Sébastien Mercier – 75015 Paris – France

Contact : [email protected]

Numéro de téléphone : 01 86 76 72 47

Hébergeur du site: Amazon Web Services, Inc., P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226, USA

Directeur de publication : Aurian de Maupeou, gérant de Selectra SAS – email : [email protected]

Numéro de TVA intracommunautaire : FR12499807147

Numéro de responsabilité civile professionnelle : 086714841

Le Site est d’accès libre et gratuit à tout Utilisateur. L’utilisation d’un service sur le Site suppose l’acceptation par l’Utilisateur de l’intégralité des présentes conditions générales d’utilisation. Le fait de cocher la case dédiée aux conditions générales d’utilisation sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur. L’Utilisateur reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du Site et, sauf pour lui d’apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige. L’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation suppose, de la part de l’utilisateur, qu’il jouit pour ce faire de la capacité juridique. Les conditions générales d’utilisation seront celles en vigueur à la date de la visite de l’Utilisateur. Le Site se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation à tout moment.

Le site 36notaires.com propose gratuitement à l'Utilisateur les services suivants :

D’obtenir les noms et coordonnées des différents professionnels du secteur.
D’obtenir des conseils techniques quant aux différents secteurs abordés.
De partager une sélection d’articles jugés pertinents par les administrateurs.

IV - Rémunération de l’Editeur

L’Editeur est rémunéré par les fournisseurs partenaires dans le cadre du contrat de prestation de service signé avec lesdits partenaires. La liste complète des fournisseurs partenaires de Selectra est disponible sur cette page pour les particuliers et sur cette page pour les professionnels.

VI - Propriété intellectuelle

36notaires.com est un site de la société Selectra SAS.

L’ensemble du contenu du Site est la propriété de la société éditrice. Les images, logos, illustrations, graphismes, vidéos et contenus textuels ainsi que leur mise en forme, sans que cette énumération ne soit limitative, sont la propriété exclusive de Selectra SAS, à l’exception des marques, logos ou images appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Selectra SAS et s’apparenterait à de la contrefaçon.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez un email à [email protected].

VII - Données personnelles

1. Déclaration à la CNIL - Selectra a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de l’autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL). N° de déclaration 1259908. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à [email protected], ou par courrier au siège social : Selectra SAS - 66 rue Sébastien Mercier - 75015 Paris – France. Les données personnelles peuvent notamment être collectées lors d’un appel téléphonique, de l’envoi d’un message électronique à l’un des services de Selectra SAS, de l’envoi d’un formulaire de demande d’information en ligne concernant l’un des services de Selectra SAS, de l’abonnement à la newsletter de Selectra SAS ou par cookies, lors de la connexion au Site, de la soumission d’un formulaire ou de l’interaction de l’Utilisateur sur le Site au-delà d’un simple clic.

2. Finalités - Les données personnelles sont recueillies :

soit automatiquement lors d'une visite sur notre site à des fins statistiques, publicitaires ou de personnalisation de votre expérience ;
soit lorsque vous les renseignez dans un formulaire de demande de devis ;
soit lors d’un appel téléphonique, à votre initiative ;
soit lors de l'utilisation de notre générateur de courrier de résiliation ;
soit pour permettre l'abonnement à notre newsletter ;
soit pour analyser vos factures et vous proposer un autre tarif.

Nous ne collectons pas vos données personnelles sans avoir recueilli votre accord.

Selectra s'engage à respecter les principes du règlement n°2016/679, dit règlement général pour la protection des données (RGPD).

3. Destinataires - Vos données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du service. Selectra SAS en est le destinataire mais peut-être amenée à les transmettre à des tiers tels que, par exemple, ses partenaires commerciaux si vous demandez la souscription d'une offre partenaire. Nous ne transmettons pas vos données personnelles à des tiers sans votre accord explicite. Les données collectées lors d'une visite sur notre site sont également à destination du cookie analytique Realytics (mesure d'audience et statistiques, de ce fait exempt de consentement selon la CNIL), utilisé pour mesurer la performance des campagnes TV de Selectra. Realytics devient alors un fournisseur de données pour les partenaires de l’annonceur, qui doit s'assurer de la conformité du partenaire opérant. Le cookie Realytics s’engage à respecter les données collectées et à ne collecter aucune donnée personnelle ou sensible et peut être désactivé depuis la page opt-out de Realytics.

4. Sécurité - Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour Selectra SAS, de préserver ses droits et intérêts.

5. Durée de conservation des données - Les données sont stockées chez l'hébergeur du site 36notaires.com, dont les coordonnées figurent dans les Mentions Légales du Site, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant. Au-delà de cette durée, elles seront anonymisées et conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

VIII - Bandeaux publicitaires

Nous vous informons que le Site peut faire l'objet d'affichage de bandeaux publicitaires.

Dans ce cadre, vous acceptez que 36notaires.com affiche lesdits bandeaux publicitaires.

Les modalités et le champ de ces bandeaux publicitaires peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

IX - Liens hypertextes

Le Site peut proposer des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment ou le Site a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Ces liens existants sur le Site vers un autre site ne constituent pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’Utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Certains sites Selectra participent au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. Amazon et le logo Amazon sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.

X - Crédit photographies

Crédit photos chez :

Adobe Stock
Stocklib
Unsplash
Pixabay

XI - Clause de non-responsabilité

Le Site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le Site, problèmes techniques, interprétations des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

XII - Juridiction applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la loi française. En cas de contestation sur l'interprétation, sur l'exécution et la réalisation de l'une quelconque des stipulations des présentes conditions générales d'utilisation et à défaut d'accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître du litige.

Politique de cookies : Que sont les cookies et comment le site Internet 36notaires.com les utilise-t-il ?

Les cookies sont des fichiers que le Site ou l'application qui les utilisent installe sur votre navigateur ou sur votre appareil (smartphone, tablette ou télévision connectée) lors de votre visite des pages ou de l'application, et ils servent à stocker des informations sur votre visite. Comme la plupart des sites Internet, le portail Web 36notaires.com utilise des cookies pour :

Garantir que les pages Web puissent fonctionner correctement.
Enregistrer vos préférences, telles que la langue que vous avez sélectionnée ou la taille de la police.
Connaître votre expérience de navigation.
Collecter des informations statistiques anonymes, telles que les pages que vous avez consultées ou depuis combien de temps vous êtes sur nos médias.

L'utilisation de cookies nous permet d'optimiser votre navigation, en adaptant les informations et les services proposés à vos centres d’intérêts, pour vous offrir une meilleure expérience chaque fois que vous nous rendez visite. Le site 36notaires.com utilise des cookies pour fonctionner, adapter et faciliter au maximum la navigation de l'utilisateur.

Les cookies ne sont associés qu'à un utilisateur anonyme et à son ordinateur / appareil et ne fournissent pas de références permettant de connaître les données personnelles. Vous pouvez accéder à tout moment aux paramètres de votre navigateur pour modifier et / ou bloquer l'installation des Cookies envoyés par le site 36notaires.com, sans empêcher l'accès au contenu. Cependant, la qualité du fonctionnement des services peut être affectée.

Pourquoi les cookies sont-ils importants ?

D'un point de vue technique, ils permettent au Site Web de fonctionner de manière plus agile et adaptée aux préférences des utilisateurs, comme le stockage de la langue, la devise du pays ou la détection du dispositif d'accès.
Ils établissent des niveaux de protection et de sécurité qui empêchent ou entravent les cyberattaques contre le site Web ou ses utilisateurs.
Ils permettent aux gestionnaires de médias de connaître les données statistiques collectées dans les cookies pour améliorer la qualité et l'expérience de leurs services.
Ils servent à optimiser la publicité que nous montrons aux utilisateurs, en leur offrant celle qui correspond le mieux à leurs centres d’intérêts.

Quel type de cookies utilisons-nous chez Selectra ?

Cookies « analytiques » : à des fins de maintenance périodique, et afin de garantir le meilleur service possible à l'utilisateur, ce site utilise des cookies «analytiques» pour collecter des statistiques d'activité. Les informations collectées seront dans tous les cas anonymes, et il n'est pas possible d'établir un lien entre les habitudes de navigation et les individus. L'utilisateur peut exclure son activité individuelle via les systèmes d'exclusion fournis par les fournisseurs des systèmes d'analyse qui utilisent ces cookies, tels que Google Analytics. Il est possible que ce site utilise plusieurs de ces systèmes, et vous pouvez consulter la liste complète dans la liste des cookies à la fin de ce document.
Autres cookies à usage interne : En outre, ce site Web peut utiliser divers cookies pour maintenir les sessions des utilisateurs entre les différentes "connexions" aux zones privées ou d'autogestion fournies. Leur désactivation provoque normalement des désagréments pour l'utilisateur sous la forme de fonctionnalités bloquées, et ce sont donc des cookies nécessaires au fonctionnement de ce site. Là encore, vous pouvez consulter la liste complète dans la liste des cookies à la fin de ce document.
Cookies utilisés par les réseaux sociaux : De plus, dans la mesure où des plugins sociaux sont utilisés, ce site Web peut participer à différents réseaux sociaux, tels que Facebook, pour permettre à l'utilisateur de partager avec son cercle social les contenus qui sont intéressants. Dans la liste des cookies à la fin de ce document, vous pouvez vérifier les cookies installés et les réseaux sociaux correspondants.
Cookies utilisés par des modules complémentaires de contenu externes : ce site Web peut utiliser des modules complémentaires d'affichage de contenu, tels que Google Maps, pour afficher des emplacements géographiques. Son utilisation implique parfois la génération de certains cookies qui sont détaillés dans la liste en fin de document. Certains de ces cookies sont installés et gérés par les fournisseurs desdits modules complémentaires et ne sont pas accessibles par ce site Web.
Cookies tiers pour la personnalisation des espaces publicitaires : Ce site Web peut utiliser des serveurs publicitaires et, par conséquent, des cookies qui leur sont liés pour un profilage basé sur les préférences et le comportement. Dans ce cas, ils seront détaillés dans la liste à la fin de ce document, n'étant pas installés si, après avoir été informé lors de l'accès au site, l'utilisateur n'accepte pas la politique de cookies et ne poursuit donc pas sa navigation.

Liste et description des cookies. Niveau d'intrusivité :

Chez Selectra, nous utilisons les services Google - tels que Google Ads ou Google Analytics. Pour plus d'informations à ce sujet, vous pouvez consulter https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr.

Le tableau qui suit présente les cookies mentionnés ci-dessus, intégrant un critère de «niveau d'intrusion» basé sur une échelle de 1 à 3, dans laquelle :

Niveau 1 : correspond aux cookies à usage interne indispensables au fonctionnement du site et, par conséquent, à la fourniture du service demandé par l'utilisateur, ainsi qu'aux cookies gérés par des tiers dans le seul but de permettre le bon fonctionnement des modules externes de contenu et, par conséquent, nécessaires à l'affichage correct de ce site Web.
Niveau 2 : correspond aux cookies anonymes, analytiques, à usage interne, nécessaires à la maintenance du contenu et de la navigation, et exclusivement gérés par ce site.
Niveau 3 : correspond aux cookies gérés par des tiers qui permettent le suivi des utilisateurs via d'autres sites Web ou services.

Tableau des cookies utilisés sur ce site web
Cookie	Durée	Objectif	Intrusion	Fournisseur
sessionid	1 mois	Cookie propre. Maintenance de la session utilisateur sur le Site Web et les formulaires.	Niveau 1	Site Web
cookie-agreed-version	3 mois	Il est utilisé pour contrôler l'acceptation des cookies.	Niveau 1	Site Web
cookie-agreed	3 mois	Indique si l'utilisateur accepte les cookies	Niveau 1	Site Web
cookie-agreed-categories	3 mois	Catégorie de cookies acceptés	Niveau 1	Site Web
test_cookie	Un jour	Utilisé pour vérifier si le navigateur de l'utilisateur accepte les cookies	Niveau 3	Google Google Analytics DoubleClick
__utma	2 ans	Lorsque cet utilisateur revient sur notre page avec le même navigateur, le cookie considérera qu'il s'agit du même utilisateur. Uniquement dans le cas où l'utilisateur change de navigateur, Google Analytics le considérera comme un autre utilisateur.	Niveau 2
__utmb	30 minutes	Mesure interne avec Google Analytics. Active la fonction de calcul du temps de session. Enregistrez l'heure d'entrée sur la page.	Niveau 2
__utmc	Session	Mesure interne avec Google Analytics. Active la fonction de calcul du temps de session. Vérifie si la session doit rester ouverte ou si une nouvelle session doit être créée. Il est automatiquement supprimé lors du changement de site Web ou lors de la fermeture du navigateur.	Niveau 2
__utmz	6 mois	Mesure interne avec Google Analytics. Il permet la fonction d'enregistrement de l'origine de l'utilisateur. Les données enregistrées seront, entre autres, si l'utilisateur accède à notre site Web par trafic direct, à partir d'un autre site Web, d'une campagne publicitaire ou d'un moteur de recherche.	Niveau 2
__utmt	10 minutes	Il est utilisé pour limiter le pourcentage de demandes.	Niveau 2
__utmv	2 ans	Utilisé pour stocker des données de variables personnalisées au niveau des visiteurs. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics.	Niveau 2
_ga	2 ans	Utilisé par Google Analytics pour distinguer les utilisateurs.	Niveau 2
_gat	1 minute	Utilisé par Google Analytics pour limiter le pourcentage de demandes.	Niveau 2
_gid	24 heures	Utilisé par Google Analytics pour distinguer les utilisateurs.	Niveau 2
_gcl_au	3 mois	Utilisé par Google AdSense pour tester l'efficacité des annonces de sites Web	Niveau 3
AMP_TOKEN	De 30 secondes à 1 an	Inclut un jeton qui peut être utilisé pour récupérer un ID client à partir du service AMP Client IDs. D'autres valeurs possibles indiquent des désactivations, des demandes en cours ou des erreurs obtenues lors de la récupération d'un ID à partir du service AMP Client IDs.	Niveau 2
_gac_<property-id>	90 jours	Comprend des informations de campagne liées à l'utilisateur. Si vous avez associé vos comptes Google Analytics et Google Ads, les balises de conversion du site Web Google Ads liront ce cookie, sauf si vous le désactivez.	Niveau 3
OTZ	1 mois	Il permet d'optimiser et de personnaliser les publicités affichées lors de la navigation. Il est utilisé pour analyser les modèles de trafic vers le Web, la durée de la session du navigateur. Il est lié au système publicitaire personnalisé de Google Ads	Niveau 3
_dc_gtm_UA-XXXXXXXX	Session	Cookies de suivi analytique de Google. Utilisé pour limiter le pourcentage de demandes. Ce cookie permet d'identifier les visiteurs par âge, sexe ou centres d'intérêt à l'aide de DoubleClick - Google Tag Manager.	Niveau 2
m.youtube.com LOGIN_INFO		YouTube collecte des données utilisateur via des vidéos intégrées dans des sites Web, qui sont agrégées avec des données de profil provenant d'autres services Google pour afficher des publicités ciblées aux visiteurs du site Web sur un large éventail de ses propres sites Web et d'autres.	Niveau 3
IDE	1 année	Utilisé par Google DoubleClick pour enregistrer et rendre compte des actions des utilisateurs sur le site Web après avoir consulté ou cliqué sur l'une des publicités de l'annonceur dans le but de mesurer l'efficacité d'une publicité et de présenter des publicités spécifiques à l'utilisateur.	Niveau 3
Test_cookie	30 jours	Le plugin Google DoubleClick peut placer ce cookie sur notre site Web pour vérifier si votre navigateur accepte les cookies. Le plugin Google DoubleClick vise à améliorer la publicité à selon vos centres d’intérêts.	Niveau 3
SID, SAPISID, APISID, SSID, HSID, NID, PREF	La plupart des cookies expirent 10 ans après votre dernière visite sur une page contenant une carte Google.	Google a défini un certain nombre de cookies sur toute page contenant une carte Google. Bien que nous n'ayons aucun contrôle sur les cookies définis par Google, ils semblent inclure un mélange d'informations pour mesurer le nombre et le comportement des utilisateurs de Google Maps.	Divers
_fbp	1 jour	Utilisé par Facebook pour proposer une série de produits publicitaires, tels que des offres en temps réel d'annonceurs tiers.	Niveau 2	Facebook
_fr	3 mois	Utilisé pour afficher, mesurer et améliorer la pertinence des annonces	Niveau 2
wd	Session	Cookies utilisés pour analyser l'utilisation de Facebook par les utilisateurs du service, le type de navigateur utilisé pour se connecter à Facebook, la localisation des utilisateurs et à des fins de sécurité pour éviter les fausses demandes sur les sites.	Niveau 2
c_user	20/30 jours	Il est utilisé avec le cookie xs pour authentifier votre identité sur Facebook.	Niveau 2
spin	Session	Utilisé pour rediriger, optimiser, signaler et attribuer des publicités en ligne	Niveau 2
xs	30 jours	Il est utilisé avec le cookie c_user pour authentifier votre identité sur Facebook.	Niveau 2
_hjid	1 année	Cookie tiers. Ce cookie est établi lorsque l'utilisateur arrive pour la première fois sur une page avec le script Hotjar et est utilisé pour préserver l'identification de l'utilisateur de manière aléatoire et exclusive de ce site dans le navigateur.	Niveau 3	Hotjar
_hjTLDTest	Session	Cookie utilisé par Hotjar pour stocker différentes alternatives de sous-chaînes d'URL afin de garantir que le chemin de cookie le plus générique est utilisé afin que les cookies puissent être partagés entre les sous-domaines.	Niveau 3	Hotjar
guest_id	48 heures	Ce sont des cookies utilisés par Twitter pour afficher des boutons de tweet de contenu. Appartiennent à Twitter inc.	Niveau 3	Twitter
__zlcmid	1 année	Il préserve les états des utilisateurs dans toutes les requêtes de la page. Stocke l'identifiant de l'ordinateur du visiteur pour l'authentification du widget Chat. Le Widget Chat offre une gestion prête à l'emploi du consentement des cookies, voir ici: Activation du consentement des cookies pour le widget Chat et le SDK Web. Alternativement, ces cookies de chat respectent également la fonctionnalité de bot cookie externe.	Niveau 2	Zendesk
__MUID	1 année	Identifie les navigateurs Web spécifiques qui visitent les sites Microsoft. Ces cookies sont utilisés pour la diffusion d'annonces, l'analyse de sites Web et à d'autres fins opérationnelles.	Niveau 3	Microsoft
__MUIDB	1 année	Identifie les navigateurs Web uniques qui visitent les sites Microsoft. Il est utilisé à des fins de diffusion d'annonces, d'analyse de sites Web et à d'autres fins opérationnelles.	Niveau 3	Microsoft

Comment puis-je désactiver ou supprimer ces cookies ?

L'utilisateur peut à tout moment choisir les cookies qu'il souhaite utiliser sur ce site Web via, par exemple, les paramètres du navigateur :

Internet Explorer : https://privacy.microsoft.com/es-es/privacystatement

Safari : https://www.apple.com/legal/privacy/es/cookies/

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=es&hlrm=en

Google : https://www.google.com/intl/es/policies/privacy/

Firefox : http://support.mozilla.org/es/kb/Delete%20cookies

Opéra : https://www.opera.com/es/privacy

Android (Google) : https://www.google.com/intl/es/policies/privacy/

Windows Phone (Microsoft) : https://privacy.microsoft.com/es-es/privacystatement

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